Sillage Fluvial ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Sillage Fluvial, SAS au capital social de 60 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Avignon sous le numéro RCS Avignon 531 908 274, SIRET 531 908 274 00028, numéro de TVA intracommunautaire FR74 531 908 274.

Présidente : Mme Marion Delcros.
Siège social : 5 allées de l'Oulle, 84000 Avignon, France.
Téléphone : 04 90 27 51 34.
Email : [email protected].

2. Immatriculation et garanties (croisiériste)

Sillage Fluvial est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM084140031. Garantie financière souscrite auprès de l'Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès d'AXA France IARD, 313 terrasses de l'Arche, 92727 Nanterre.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

4. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Marion Delcros, en sa qualité de présidente de la société Sillage Fluvial.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, descriptifs d'itinéraires, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Sillage Fluvial, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Conditions de vente et Code du tourisme

Les croisières et séjours proposés sont vendus conformément aux articles L211-1 et suivants du Code du tourisme relatifs à la vente de voyages et de séjours. Les conditions détaillées d'inscription, d'annulation et de modification figurent dans nos conditions générales de vente, remises avant toute réservation.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Avignon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.